PLU de Rosny-sous-Bois (93)
Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Rosny-sous-Bois. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.
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Documents du PLU de Rosny-sous-Bois
Informations du document d'urbanisme
DU_200058790
PLUi— Plan Local d'Urbanisme intercommunal
En vigueur
15 janvier 2025
15 janvier 2025
PLUI GRAND PARIS - GRAND EST
Source : Géoportail de l'Urbanisme — données officielles
Règlement non disponible en téléchargement
Le document d'urbanisme est référencé sur le Géoportail mais les fichiers du règlement ne sont pas accessibles en ligne. Contactez le service urbanisme de la mairie pour obtenir le règlement complet.
Être notifié en cas de changement du PLU
Recevez une alerte si le PLU de Rosny-sous-Bois est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.
47 180
Seine-Saint-Denis (93)
Île-de-France
15e / 39 communes
PLUi
Non disponible
Urbanisme à Rosny-sous-Bois
Commune de 47 180 habitants dans le Seine-Saint-Denis (Île-de-France), Rosny-sous-Bois est couverte par un PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal). Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le 15 janvier 2025. La commune est exposée à 8 risques identifiés en zone sismique 1, notamment inondation, par ruissellement et coulée de boue, mouvement de terrain. La couverture fibre (FTTH) atteint 96 % des locaux de la commune.
Le PLUi de Rosny-sous-Bois a été approuvé le 15 janvier 2025.
Particularités du PLU
Rosny-sous-Bois est couverte par un PLUi qui mutualise la planification urbaine à l'échelle intercommunale, avec des règles de zone adaptées au contexte local. La fermeture du réseau cuivre est prévue pour 2028, ce qui impacte les projets de raccordement.
Terrain constructible à Rosny-sous-Bois
À Rosny-sous-Bois, la constructibilité d'un terrain dépend de sa zone PLU. Les zones U (urbaines) sont les plus favorables, avec des règles de hauteur, emprise au sol et stationnement définies par sous-zone. Les zones AU réservent des terrains pour l'urbanisation future. Le document en vigueur date du 15 janvier 2025. Le risque d'inondation identifié sur la commune peut imposer des contraintes supplémentaires (PPRI, surélévation du plancher). Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.
Zonage et règles du PLU de Rosny-sous-Bois
Le territoire de Rosny-sous-Boisest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.
Risques naturels et technologiques
Risques identifiés à Rosny-sous-Bois par Georisques.
1 — Très faible
Classe 1 — Faible
Source : Georisques (georisques.gouv.fr)
Couverture numérique
Déploiement de la fibre optique (FTTH) à Rosny-sous-Bois.
96 %
25 950 / 26 929
Zone Très Dense
Fermeture du cuivre prévue : 2028
Source : ARCEP — France Très Haut Débit (data.gouv.fr)
Voir le détail fibre →Vous consultez les règles du PLU de Rosny-sous-Bois — testez-les sur votre parcelle en un clic.
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Questions fréquentes sur le PLU de Rosny-sous-Bois
Où consulter le PLU de Rosny-sous-Bois ?
Le document d'urbanisme de Rosny-sous-Bois est consultable au service urbanisme de la mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Rosny-sous-Bois est couverte par un PLUi approuvé le 15 janvier 2025. Parcello extrait automatiquement les données du PLU à partir de l'adresse que vous renseignez.
Mon terrain est-il constructible à Rosny-sous-Bois ?
La constructibilité dépend de la zone PLU de votre parcelle à Rosny-sous-Bois. Les zones U et 1AU sont constructibles, les zones A et N sont restrictives. La commune est exposée à 8 risques identifiés (inondation, par ruissellement et coulée de boue), ce qui peut impacter les règles de construction. Entrez votre adresse sur Parcello pour connaître la zone exacte.
Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Rosny-sous-Bois ?
Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Rosny-sous-Bois. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Rosny-sous-Bois est couverte par un PLUi approuvé le 15 janvier 2025.
Combien coûte une étude de constructibilité à Rosny-sous-Bois ?
Avec Parcello, l'analyse IA d'une parcelle coûte dès 4,90 €, sans abonnement. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.
Le PLU de Rosny-sous-Bois a-t-il été révisé récemment ?
Les PLU font l'objet de modifications et révisions régulières pour intégrer les évolutions réglementaires (loi Climat, ZAN). Le document en vigueur à Rosny-sous-Bois date du 15 janvier 2025. Parcello utilise les données officielles les plus récentes.
Quels risques naturels à Rosny-sous-Bois ?
Rosny-sous-Bois est exposée à 8 risques : inondation, par ruissellement et coulée de boue, mouvement de terrain, affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines). Ces risques peuvent imposer des contraintes supplémentaires sur les projets de construction.
Peut-on construire une extension de maison à Rosny-sous-Bois ?
L'extension d'une maison existante à Rosny-sous-Bois est possible en zone U, sous réserve de respecter les règles d'emprise au sol (CES), de hauteur et de retrait. Une déclaration préalable suffit pour les extensions de moins de 40 m² en zone urbaine couverte par un PLU. Au-delà, un permis de construire est nécessaire.
Quelle performance énergétique à Rosny-sous-Bois ?
La performance énergétique des logements à Rosny-sous-Bois peut être évaluée via le DPE (diagnostic de performance énergétique), obligatoire pour toute vente ou location. Consultez la base DPE de l'ADEME pour les statistiques locales.
Guide des zones PLU
Comprendre les zones U, AU, A, N : règles, constructibilité, contraintes pour chaque type de zone.
Glossaire urbanisme
CES, hauteur, recul, SHON, emprise au sol : définitions des termes clés du PLU.
PLU par ville
Consultez le PLU de toutes les communes de France : zonage, règles et constructibilité.
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