Gratuit — analyses illimitées

PLU de Curis-au-Mont-d'Or (69)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Curis-au-Mont-d'Or. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

Gratuit — Résultat en 30 secondes

Documents du PLU de Curis-au-Mont-d'Or

Informations du document d'urbanisme

DU_200046977

Type de document

PLUiPlan Local d'Urbanisme intercommunal

Statut juridique
Approuvé
État

Supprimé

Date de publication

12 juillet 2022

Dernière mise à jour

12 janvier 2023

Territoire

PLUI GRAND LYON LA METROPOLE

Source : Géoportail de l'Urbanisme — données officielles

Règlement non disponible en téléchargement

Le document d'urbanisme est référencé sur le Géoportail mais les fichiers du règlement ne sont pas accessibles en ligne. Contactez le service urbanisme de la mairie pour obtenir le règlement complet.

Être notifié en cas de changement du PLU

Recevez une alerte si le PLU de Curis-au-Mont-d'Or est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Population

1 195

Département

Rhône (69)

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Rang départemental

161e / 266 communes

Document d'urbanisme

PLUi

Fichiers règlement

Non disponible

Urbanisme à Curis-au-Mont-d'Or

Curis-au-Mont-d'Or est une commune rurale de 1 195 habitants dans le Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes), couverte par un PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal). Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le 12 juillet 2022. La commune est exposée à 14 risques identifiés en zone sismique 2, notamment inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, par remontées de nappes naturelles. La couverture fibre (FTTH) atteint 100 % des locaux de la commune.

Le PLUi de Curis-au-Mont-d'Or a été approuvé le 12 juillet 2022.

Particularités du PLU

Curis-au-Mont-d'Or est couverte par un PLUi qui mutualise la planification urbaine à l'échelle intercommunale, avec des règles de zone adaptées au contexte local. La fermeture du réseau cuivre est prévue pour 2028, ce qui impacte les projets de raccordement.

Terrain constructible à Curis-au-Mont-d'Or

La constructibilité d'un terrain à Curis-au-Mont-d'Or dépend principalement de sa position par rapport au bourg existant. Les zones U autour du centre sont constructibles sous conditions (hauteur, emprise, raccordements). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont très restrictives. Le document en vigueur date du 12 juillet 2022. Le risque d'inondation identifié sur la commune peut imposer des contraintes supplémentaires (PPRI, surélévation du plancher). Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Curis-au-Mont-d'Or

Le territoire de Curis-au-Mont-d'Orest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

05

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Curis-au-Mont-d'Or par Georisques.

InondationPar une crue à débordement lent de cours d'eauPar remontées de nappes naturellesMouvement de terrainAffaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)SéismePhénomène lié à l'atmosphèreTempête et grains (vent)FoudreGrêleNeige et pluies verglaçantesRadonRupture de barrageTransport de marchandises dangereuses
Zone sismique

2Faible

Potentiel radon

Classe 1 Faible

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Couverture numérique

Déploiement de la fibre optique (FTTH) à Curis-au-Mont-d'Or.

Taux de couverture fibre

100 %

Locaux raccordables fibre

522 / 522

Zone de déploiement

Zone AMII (initiative privée)

Progression FTTH100 %

Fermeture du cuivre prévue : 2028

Source : ARCEP — France Très Haut Débit (data.gouv.fr)

Voir le détail fibre →

Vous consultez les règles du PLU de Curis-au-Mont-d'Or — testez-les sur votre parcelle en un clic.

Que puis-je construire sur mon terrain ?

Gratuit, sans limite d'analyses. Résultat en 30 secondes.

Questions fréquentes sur le PLU de Curis-au-Mont-d'Or

Où consulter le PLU de Curis-au-Mont-d'Or ?

Le document d'urbanisme applicable à Curis-au-Mont-d'Or est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Curis-au-Mont-d'Or est couverte par un PLUi approuvé le 12 juillet 2022. Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Curis-au-Mont-d'Or ?

Dans une commune comme Curis-au-Mont-d'Or, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 14 risques identifiés (inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Curis-au-Mont-d'Or ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Curis-au-Mont-d'Or. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Curis-au-Mont-d'Or est couverte par un PLUi approuvé le 12 juillet 2022.

Combien coûte une étude de constructibilité à Curis-au-Mont-d'Or ?

Avec Parcello, vos analyses sont gratuites et illimitées. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Curis-au-Mont-d'Or dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Curis-au-Mont-d'Or est couverte par un PLUi qui mutualise la planification à l'échelle intercommunale. Document approuvé le 12 juillet 2022. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Quels risques naturels à Curis-au-Mont-d'Or ?

Curis-au-Mont-d'Or est exposée à 14 risques : inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, par remontées de nappes naturelles. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Curis-au-Mont-d'Or ?

Dans une commune comme Curis-au-Mont-d'Or, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité. Par ailleurs, la couverture fibre FTTH atteint 100 % des locaux.

Quelles démarches pour construire à Curis-au-Mont-d'Or ?

Pour construire à Curis-au-Mont-d'Or, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. Dans le Rhône, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

Vous avez lu les règles — passez à l'action

Entrez une adresse à Curis-au-Mont-d'Or et obtenez votre rapport de constructibilité : surface, hauteur, contraintes et potentiel.

Obtenir mon rapport gratuit