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PLU de Les Hôpitaux-Neufs (25)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Les Hôpitaux-Neufs. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

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Population

967

Département

Doubs (25)

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Rang départemental

108e / 563 communes

Document d'urbanisme

Non renseigné

Fichiers règlement

Non disponible

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Recevez une alerte si le PLU de Les Hôpitaux-Neufs est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Urbanisme à Les Hôpitaux-Neufs

Les Hôpitaux-Neufs est une commune rurale de 967 habitants dans le Doubs (Bourgogne-Franche-Comté), dotée d'un document d'urbanisme. La commune est exposée à 3 risques identifiés en zone sismique 3, notamment mouvement de terrain, eboulement ou chutes de pierres et de blocs, séisme. Avec 22 autorisations d'urbanisme enregistrées dont 7 sur les 3 dernières années, Les Hôpitaux-Neufs connaît une activité de construction régulière.

Particularités du PLU

Le document d'urbanisme de Les Hôpitaux-Neufs dans le Doubs concentre les possibilités de construction autour du tissu bâti existant et protège les espaces agricoles et naturels.

Terrain constructible à Les Hôpitaux-Neufs

La constructibilité d'un terrain à Les Hôpitaux-Neufs dépend principalement de sa position par rapport au bourg existant. Les zones U autour du centre sont constructibles sous conditions (hauteur, emprise, raccordements). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont très restrictives. La zone sismique 3 impose des normes parasismiques pour les constructions neuves. 21 permis de construire ont été délivrés sur la commune, témoignant d'un territoire où la construction est effective. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Les Hôpitaux-Neufs

Le territoire de Les Hôpitaux-Neufsest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Les Hôpitaux-Neufs par Georisques.

Mouvement de terrainEboulement ou chutes de pierres et de blocsSéisme
Zone sismique

3Modéré

Potentiel radon

Classe 1 Faible

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Marché immobilier à Les Hôpitaux-Neufs

Transactions enregistrées en 2025 (DVF).

Nombre de ventes

39

Source : DVF — Demandes de Valeurs Foncières (data.gouv.fr)

Voir le détail →

Permis de construire à Les Hôpitaux-Neufs

22 autorisations d'urbanisme (logements) enregistrées depuis 2013 — permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) issus de la base SITADEL du ministère de la Transition écologique.

Ces données permettent de comprendre la dynamique de construction à Les Hôpitaux-Neufs : nombre de projets par an, types de constructions (individuelles ou collectives), surfaces créées et parcelles concernées. Les permis de construire sont un indicateur clé de l'attractivité d'une commune et du rythme de développement urbain.

Permis de construire

21

Déclarations préalables

1

Total autorisations

22

Source : SITADEL — Ministère de la Transition écologique (data.gouv.fr)

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Hôpitaux-Neufs

Où consulter le PLU de Les Hôpitaux-Neufs ?

Le document d'urbanisme applicable à Les Hôpitaux-Neufs est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Les Hôpitaux-Neufs ?

Dans une commune comme Les Hôpitaux-Neufs, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 3 risques identifiés (mouvement de terrain, eboulement ou chutes de pierres et de blocs), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Les Hôpitaux-Neufs ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Les Hôpitaux-Neufs. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes.

Combien coûte une étude de constructibilité à Les Hôpitaux-Neufs ?

Avec Parcello, vos 3 premières analyses sont gratuites. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Les Hôpitaux-Neufs dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Les communes comme Les Hôpitaux-Neufs peuvent être couvertes par un PLU, PLUi, carte communale ou le RNU. Vérifiez sur Parcello quel document est en vigueur.

Quels risques naturels à Les Hôpitaux-Neufs ?

Les Hôpitaux-Neufs est exposée à 3 risques : mouvement de terrain, eboulement ou chutes de pierres et de blocs, séisme. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Les Hôpitaux-Neufs ?

Dans une commune comme Les Hôpitaux-Neufs, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité.

Quelles démarches pour construire à Les Hôpitaux-Neufs ?

Pour construire à Les Hôpitaux-Neufs, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. 22 autorisations d'urbanisme ont été délivrées sur la commune. Dans le Doubs, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

Que pouvez-vous construire à Les Hôpitaux-Neufs ?

Le PLU fixe les règles. Parcello les interprète pour vous. Surface constructible, hauteur maximale, contraintes et potentiel — en 30 secondes.

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