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PLU de Doussard (74)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Doussard. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

Analyser une adresse à Doussard
Population

3 751

Département

Haute-Savoie (74)

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Rang départemental

48e / 279 communes

Document d'urbanisme

PLUi

Fichiers règlement

2 PDF

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Être notifié en cas de changement du PLU

Recevez une alerte si le PLU de Doussard est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Urbanisme à Doussard

Doussard, 3 751 habitants dans le Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes), est couverte par un PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal). Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le Invalid Date et comprend 2 fichiers réglementaires. La commune est exposée à 14 risques identifiés en zone sismique 4, notamment inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, par ruissellement et coulée de boue. Avec 157 autorisations d'urbanisme enregistrées dont 30 sur les 3 dernières années, Doussard connaît une activité de construction soutenue.

Le PLUi de Doussard a été approuvé le Invalid Date. Le dossier comprend 2 fichiers réglementaires.

Particularités du PLU

Doussard est couverte par un PLUi qui mutualise la planification urbaine à l'échelle intercommunale, avec des règles de zone adaptées au contexte local.

Terrain constructible à Doussard

La constructibilité d'un terrain à Doussard dépend principalement de sa position par rapport au bourg existant. Les zones U autour du centre sont constructibles sous conditions (hauteur, emprise, raccordements). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont très restrictives. Le document en vigueur date du Invalid Date. Les risques d'inondation et la zone sismique 4 imposent des contraintes supplémentaires sur les projets de construction. 155 permis de construire ont été délivrés sur la commune, témoignant d'un territoire où la construction est effective. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Doussard

Le territoire de Doussardest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Doussard par Georisques.

InondationPar une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eauPar ruissellement et coulée de bouePar lave torrentielle (torrent et talweg)Par remontées de nappes naturellesMouvement de terrainEboulement ou chutes de pierres et de blocsGlissement de terrainSéismeAvalancheRadonRisque industrielEffet de surpressionEngins de guerre
Zone sismique

4Moyen

Potentiel radon

Classe 2 Moyen

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Marché immobilier à Doussard

Transactions enregistrées en 2025 (DVF).

Nombre de ventes

117

Source : DVF — Demandes de Valeurs Foncières (data.gouv.fr)

Voir le détail →

Permis de construire à Doussard

157 autorisations d'urbanisme (logements) enregistrées depuis 2013 — permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) issus de la base SITADEL du ministère de la Transition écologique.

Ces données permettent de comprendre la dynamique de construction à Doussard : nombre de projets par an, types de constructions (individuelles ou collectives), surfaces créées et parcelles concernées. Les permis de construire sont un indicateur clé de l'attractivité d'une commune et du rythme de développement urbain.

Permis de construire

155

Déclarations préalables

2

Total autorisations

157

Source : SITADEL — Ministère de la Transition écologique (data.gouv.fr)

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Questions fréquentes sur le PLU de Doussard

Où consulter le PLU de Doussard ?

Le document d'urbanisme applicable à Doussard est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Doussard est couverte par un PLUi approuvé le Invalid Date. Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Doussard ?

Dans une commune comme Doussard, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 14 risques identifiés (inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Doussard ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Doussard. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Doussard est couverte par un PLUi approuvé le Invalid Date.

Combien coûte une étude de constructibilité à Doussard ?

Avec Parcello, vos 3 premières analyses sont gratuites. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Doussard dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Doussard est couverte par un PLUi qui mutualise la planification à l'échelle intercommunale. Document approuvé le Invalid Date. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Quels risques naturels à Doussard ?

Doussard est exposée à 14 risques : inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, par ruissellement et coulée de boue. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Doussard ?

Dans une commune comme Doussard, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité.

Quelles démarches pour construire à Doussard ?

Pour construire à Doussard, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. 157 autorisations d'urbanisme ont été délivrées sur la commune. Dans le Haute-Savoie, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

Que pouvez-vous construire à Doussard ?

Le PLU fixe les règles. Parcello les interprète pour vous. Surface constructible, hauteur maximale, contraintes et potentiel — en 30 secondes.

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