Gratuit — analyses illimitées

PLU de Clavans-en-Haut-Oisans (38)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Clavans-en-Haut-Oisans. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

Gratuit — Résultat en 30 secondes

Documents du PLU de Clavans-en-Haut-Oisans

Informations du document d'urbanisme

DU_38112

Type de document

CCCarte Communale

Statut juridique
Approuvé
État

En vigueur

Date de publication

13 mars 2017

Dernière mise à jour

2 juin 2020

Territoire

CLAVANS-EN-HAUT-OISANS(commune)

Source : Géoportail de l'Urbanisme — données officielles

Documents du règlement

2 fichiers PDF téléchargeables

Être notifié en cas de changement du PLU

Recevez une alerte si le PLU de Clavans-en-Haut-Oisans est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Population

73

Département

Isère (38)

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Rang départemental

499e / 512 communes

Document d'urbanisme

CC

Fichiers règlement

2 PDF

Urbanisme à Clavans-en-Haut-Oisans

Clavans-en-Haut-Oisans est une commune rurale de 73 habitants dans le Isère (Auvergne-Rhône-Alpes), couverte par une Carte Communale. Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le 13 mars 2017 et comprend 2 fichiers réglementaires. La commune est exposée à 10 risques identifiés en zone sismique 3, notamment inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau. La couverture fibre (FTTH) atteint 91 % des locaux de la commune.

Le CC de Clavans-en-Haut-Oisans a été approuvé le 13 mars 2017. Le dossier comprend 2 fichiers réglementaires.

Particularités du PLU

Clavans-en-Haut-Oisans est régie par une Carte Communale qui délimite les secteurs constructibles (C) et non constructibles (NC), avec les règles du RNU. La fermeture du réseau cuivre est prévue pour 2030, ce qui impacte les projets de raccordement.

Terrain constructible à Clavans-en-Haut-Oisans

La constructibilité à Clavans-en-Haut-Oisans est encadrée par une Carte Communale qui délimite les secteurs ouverts à la construction (zones C) et les secteurs non constructibles (zones NC). Le document en vigueur date du 13 mars 2017. Les risques d'inondation et la zone sismique 3 imposent des contraintes supplémentaires sur les projets de construction. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Clavans-en-Haut-Oisans

Le territoire de Clavans-en-Haut-Oisansest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

05

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Clavans-en-Haut-Oisans par Georisques.

InondationPar une crue à débordement lent de cours d'eauPar une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eauPar remontées de nappes naturellesMouvement de terrainAffaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)Eboulement ou chutes de pierres et de blocsGlissement de terrainSéismeAvalanche
Zone sismique

3Modéré

Potentiel radon

Classe 3 Élevé

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Couverture numérique

Déploiement de la fibre optique (FTTH) à Clavans-en-Haut-Oisans.

Taux de couverture fibre

91 %

Locaux raccordables fibre

147 / 161

Zone de déploiement

Réseau d'Initiative Publique

Progression FTTH91 %

Fermeture du cuivre prévue : 2030

Source : ARCEP — France Très Haut Débit (data.gouv.fr)

Voir le détail fibre →

Vous consultez les règles du PLU de Clavans-en-Haut-Oisans — testez-les sur votre parcelle en un clic.

Que puis-je construire sur mon terrain ?

Gratuit, sans limite d'analyses. Résultat en 30 secondes.

Questions fréquentes sur le PLU de Clavans-en-Haut-Oisans

Où consulter le PLU de Clavans-en-Haut-Oisans ?

Le document d'urbanisme applicable à Clavans-en-Haut-Oisans est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Clavans-en-Haut-Oisans est couverte par un CC approuvé le 13 mars 2017. Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Dans une commune comme Clavans-en-Haut-Oisans, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 10 risques identifiés (inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Clavans-en-Haut-Oisans. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Clavans-en-Haut-Oisans est couverte par un CC approuvé le 13 mars 2017.

Combien coûte une étude de constructibilité à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Avec Parcello, vos analyses sont gratuites et illimitées. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Clavans-en-Haut-Oisans dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Clavans-en-Haut-Oisans dispose d'une Carte Communale qui délimite les secteurs constructibles (C) et non constructibles (NC). Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Quels risques naturels à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Clavans-en-Haut-Oisans est exposée à 10 risques : inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Dans une commune comme Clavans-en-Haut-Oisans, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité. Par ailleurs, la couverture fibre FTTH atteint 91 % des locaux.

Quelles démarches pour construire à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Pour construire à Clavans-en-Haut-Oisans, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. Dans le Isère, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

Communes voisines de Clavans-en-Haut-Oisans

Consultez aussi le PLU des communes proches de Clavans-en-Haut-Oisans dans le Isère :

Vous avez lu les règles — passez à l'action

Entrez une adresse à Clavans-en-Haut-Oisans et obtenez votre rapport de constructibilité : surface, hauteur, contraintes et potentiel.

Obtenir mon rapport gratuit