PLU de Vézelois (90)
Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Vézelois. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.
Gratuit — Résultat en 30 secondes
Documents du PLU de Vézelois
Informations du document d'urbanisme
DU_90104
PLU— Plan Local d'Urbanisme
En vigueur
26 avril 2024
26 avril 2024
VEZELOIS(commune)
Source : Géoportail de l'Urbanisme — données officielles
Documents du règlement
5 fichiers PDF téléchargeables
Être notifié en cas de changement du PLU
Recevez une alerte si le PLU de Vézelois est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.
1 029
Territoire de Belfort (90)
Bourgogne-Franche-Comté
30e / 101 communes
PLU
5 PDF
Urbanisme à Vézelois
Vézelois est une commune rurale de 1 029 habitants dans le Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté), dotée d'un PLU. Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le 26 avril 2024 et comprend 5 fichiers réglementaires. La commune est exposée à 13 risques identifiés en zone sismique 3, notamment inondation, par ruissellement et coulée de boue, mouvement de terrain. Avec 76 autorisations d'urbanisme enregistrées dont 15 sur les 3 dernières années, Vézelois connaît une activité de construction soutenue. La couverture fibre (FTTH) atteint 98 % des locaux de la commune.
Le PLU de Vézelois a été approuvé le 26 avril 2024. Le dossier comprend 5 fichiers réglementaires.
Particularités du PLU
Le document d'urbanisme de Vézelois dans le Territoire de Belfort concentre les possibilités de construction autour du tissu bâti existant et protège les espaces agricoles et naturels. La fermeture du réseau cuivre est prévue pour 2029, ce qui impacte les projets de raccordement.
Terrain constructible à Vézelois
La constructibilité d'un terrain à Vézelois dépend principalement de sa position par rapport au bourg existant. Les zones U autour du centre sont constructibles sous conditions (hauteur, emprise, raccordements). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont très restrictives. Le document en vigueur date du 26 avril 2024. Les risques d'inondation et la zone sismique 3 imposent des contraintes supplémentaires sur les projets de construction. 75 permis de construire ont été délivrés sur la commune, témoignant d'un territoire où la construction est effective. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.
Zonage et règles du PLU de Vézelois
Le territoire de Vézeloisest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.
Risques naturels et technologiques
Risques identifiés à Vézelois par Georisques.
3 — Modéré
Classe 2 — Moyen
Source : Georisques (georisques.gouv.fr)
Couverture numérique
Déploiement de la fibre optique (FTTH) à Vézelois.
98 %
501 / 509
Zone AMII (initiative privée)
Fermeture du cuivre prévue : 2029
Source : ARCEP — France Très Haut Débit (data.gouv.fr)
Voir le détail fibre →Permis de construire à Vézelois
76 autorisations d'urbanisme (logements) enregistrées depuis 2013 — permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) issus de la base SITADEL du ministère de la Transition écologique.
Ces données permettent de comprendre la dynamique de construction à Vézelois : nombre de projets par an, types de constructions (individuelles ou collectives), surfaces créées et parcelles concernées. Les permis de construire sont un indicateur clé de l'attractivité d'une commune et du rythme de développement urbain.
75
1
76
Source : SITADEL — Ministère de la Transition écologique (data.gouv.fr)
Vous consultez les règles du PLU de Vézelois — testez-les sur votre parcelle en un clic.
Que puis-je construire sur mon terrain ?Gratuit, sans limite d'analyses. Résultat en 30 secondes.
Questions fréquentes sur le PLU de Vézelois
Où consulter le PLU de Vézelois ?
Le document d'urbanisme applicable à Vézelois est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Vézelois est couverte par un PLU approuvé le 26 avril 2024. Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.
Mon terrain est-il constructible à Vézelois ?
Dans une commune comme Vézelois, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 13 risques identifiés (inondation, par ruissellement et coulée de boue), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.
Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Vézelois ?
Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Vézelois. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Vézelois est couverte par un PLU approuvé le 26 avril 2024.
Combien coûte une étude de constructibilité à Vézelois ?
Avec Parcello, vos analyses sont gratuites et illimitées. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.
Vézelois dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?
Vézelois dispose d'un PLU qui encadre les constructions sur son territoire. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.
Quels risques naturels à Vézelois ?
Vézelois est exposée à 13 risques : inondation, par ruissellement et coulée de boue, mouvement de terrain. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.
Comment fonctionne l'assainissement à Vézelois ?
Dans une commune comme Vézelois, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité. Par ailleurs, la couverture fibre FTTH atteint 98 % des locaux.
Quelles démarches pour construire à Vézelois ?
Pour construire à Vézelois, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. 76 autorisations d'urbanisme ont été délivrées sur la commune. Dans le Territoire de Belfort, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.
Guide des zones PLU
Comprendre les zones U, AU, A, N : règles, constructibilité, contraintes pour chaque type de zone.
Glossaire urbanisme
CES, hauteur, recul, SHON, emprise au sol : définitions des termes clés du PLU.
PLU par ville
Consultez le PLU de toutes les communes de France : zonage, règles et constructibilité.
Communes voisines de Vézelois
Consultez aussi le PLU des communes proches de Vézelois dans le Territoire de Belfort :
Vous avez lu les règles — passez à l'action
Entrez une adresse à Vézelois et obtenez votre rapport de constructibilité : surface, hauteur, contraintes et potentiel.
Obtenir mon rapport gratuit