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PLU de Jouy-aux-Arches (57)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Jouy-aux-Arches. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

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Population

1 430

Département

Moselle (57)

Région

Grand Est

Rang départemental

132e / 725 communes

Document d'urbanisme

PLUi

Fichiers règlement

8 PDF

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Être notifié en cas de changement du PLU

Recevez une alerte si le PLU de Jouy-aux-Arches est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Urbanisme à Jouy-aux-Arches

Jouy-aux-Arches est une commune rurale de 1 430 habitants dans le Moselle (Grand Est), couverte par un PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal). Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le Invalid Date et comprend 8 fichiers réglementaires. La commune est exposée à 3 risques identifiés en zone sismique 1, notamment inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, transport de marchandises dangereuses. Avec 13 autorisations d'urbanisme enregistrées dont 1 sur les 3 dernières années, Jouy-aux-Arches connaît une activité de construction modérée.

Le PLUi de Jouy-aux-Arches a été approuvé le Invalid Date. Le dossier comprend 8 fichiers réglementaires.

Particularités du PLU

Jouy-aux-Arches est couverte par un PLUi qui mutualise la planification urbaine à l'échelle intercommunale, avec des règles de zone adaptées au contexte local.

Terrain constructible à Jouy-aux-Arches

La constructibilité d'un terrain à Jouy-aux-Arches dépend principalement de sa position par rapport au bourg existant. Les zones U autour du centre sont constructibles sous conditions (hauteur, emprise, raccordements). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont très restrictives. Le document en vigueur date du Invalid Date. Le risque d'inondation identifié sur la commune peut imposer des contraintes supplémentaires (PPRI, surélévation du plancher). 12 permis de construire ont été délivrés sur la commune, témoignant d'un territoire où la construction est effective. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Jouy-aux-Arches

Le territoire de Jouy-aux-Archesest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Jouy-aux-Arches par Georisques.

InondationPar une crue à débordement lent de cours d'eauTransport de marchandises dangereuses
Zone sismique

1Très faible

Potentiel radon

Classe 1 Faible

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Permis de construire à Jouy-aux-Arches

13 autorisations d'urbanisme (logements) enregistrées depuis 2013 — permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) issus de la base SITADEL du ministère de la Transition écologique.

Ces données permettent de comprendre la dynamique de construction à Jouy-aux-Arches : nombre de projets par an, types de constructions (individuelles ou collectives), surfaces créées et parcelles concernées. Les permis de construire sont un indicateur clé de l'attractivité d'une commune et du rythme de développement urbain.

Permis de construire

12

Déclarations préalables

1

Total autorisations

13

Source : SITADEL — Ministère de la Transition écologique (data.gouv.fr)

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Questions fréquentes sur le PLU de Jouy-aux-Arches

Où consulter le PLU de Jouy-aux-Arches ?

Le document d'urbanisme applicable à Jouy-aux-Arches est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Jouy-aux-Arches est couverte par un PLUi approuvé le Invalid Date. Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Jouy-aux-Arches ?

Dans une commune comme Jouy-aux-Arches, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 3 risques identifiés (inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Jouy-aux-Arches ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Jouy-aux-Arches. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Jouy-aux-Arches est couverte par un PLUi approuvé le Invalid Date.

Combien coûte une étude de constructibilité à Jouy-aux-Arches ?

Avec Parcello, vos 3 premières analyses sont gratuites. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Jouy-aux-Arches dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Jouy-aux-Arches est couverte par un PLUi qui mutualise la planification à l'échelle intercommunale. Document approuvé le Invalid Date. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Quels risques naturels à Jouy-aux-Arches ?

Jouy-aux-Arches est exposée à 3 risques : inondation, par une crue à débordement lent de cours d'eau, transport de marchandises dangereuses. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Jouy-aux-Arches ?

Dans une commune comme Jouy-aux-Arches, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité.

Quelles démarches pour construire à Jouy-aux-Arches ?

Pour construire à Jouy-aux-Arches, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. 13 autorisations d'urbanisme ont été délivrées sur la commune. Dans le Moselle, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

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Que pouvez-vous construire à Jouy-aux-Arches ?

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