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PLU de Cuzieu (01)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Cuzieu. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

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Documents du PLU de Cuzieu

Informations du document d'urbanisme

DU_01141

Type de document

CCCarte Communale

Statut juridique
Approuvé
État

En vigueur

Date de publication

22 juillet 2019

Dernière mise à jour

2 juin 2020

Territoire

CUZIEU(commune)

Source : Géoportail de l'Urbanisme — données officielles

Documents du règlement

1 fichier PDF téléchargeable

Être notifié en cas de changement du PLU

Recevez une alerte si le PLU de Cuzieu est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Population

424

Département

Ain (01)

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Rang départemental

295e / 391 communes

Document d'urbanisme

CC

Fichiers règlement

1 PDF

Urbanisme à Cuzieu

Cuzieu est une commune rurale de 424 habitants dans le Ain (Auvergne-Rhône-Alpes), couverte par une Carte Communale. Le document d'urbanisme en vigueur a été approuvé le 22 juillet 2019 et comprend 1 fichier réglementaire. La commune est exposée à 3 risques identifiés en zone sismique 3, notamment inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, séisme. Avec 33 autorisations d'urbanisme enregistrées dont 14 sur les 3 dernières années, Cuzieu connaît une activité de construction soutenue. La couverture fibre (FTTH) atteint 100 % des locaux de la commune.

Le CC de Cuzieu a été approuvé le 22 juillet 2019. Le dossier comprend 1 fichier réglementaire.

Particularités du PLU

Cuzieu est régie par une Carte Communale qui délimite les secteurs constructibles (C) et non constructibles (NC), avec les règles du RNU. La fermeture du réseau cuivre est prévue pour 2028, ce qui impacte les projets de raccordement.

Terrain constructible à Cuzieu

La constructibilité à Cuzieu est encadrée par une Carte Communale qui délimite les secteurs ouverts à la construction (zones C) et les secteurs non constructibles (zones NC). Le document en vigueur date du 22 juillet 2019. Les risques d'inondation et la zone sismique 3 imposent des contraintes supplémentaires sur les projets de construction. 33 permis de construire ont été délivrés sur la commune, témoignant d'un territoire où la construction est effective. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Cuzieu

Le territoire de Cuzieuest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

05

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Cuzieu par Georisques.

InondationPar une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eauSéisme
Zone sismique

3Modéré

Potentiel radon

Classe 1 Faible

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Couverture numérique

Déploiement de la fibre optique (FTTH) à Cuzieu.

Taux de couverture fibre

100 %

Locaux raccordables fibre

253 / 253

Zone de déploiement

Réseau d'Initiative Publique

Progression FTTH100 %

Fermeture du cuivre prévue : 2028

Source : ARCEP — France Très Haut Débit (data.gouv.fr)

Voir le détail fibre →

Permis de construire à Cuzieu

33 autorisations d'urbanisme (logements) enregistrées depuis 2013 — permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) issus de la base SITADEL du ministère de la Transition écologique.

Ces données permettent de comprendre la dynamique de construction à Cuzieu : nombre de projets par an, types de constructions (individuelles ou collectives), surfaces créées et parcelles concernées. Les permis de construire sont un indicateur clé de l'attractivité d'une commune et du rythme de développement urbain.

Permis de construire

33

Déclarations préalables

0

Total autorisations

33

Source : SITADEL — Ministère de la Transition écologique (data.gouv.fr)

Vous consultez les règles du PLU de Cuzieu — testez-les sur votre parcelle en un clic.

Que puis-je construire sur mon terrain ?

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Questions fréquentes sur le PLU de Cuzieu

Où consulter le PLU de Cuzieu ?

Le document d'urbanisme applicable à Cuzieu est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Cuzieu est couverte par un CC approuvé le 22 juillet 2019. Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Cuzieu ?

Dans une commune comme Cuzieu, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 3 risques identifiés (inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Cuzieu ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Cuzieu. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes. Cuzieu est couverte par un CC approuvé le 22 juillet 2019.

Combien coûte une étude de constructibilité à Cuzieu ?

Avec Parcello, vos analyses sont gratuites et illimitées. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Cuzieu dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Cuzieu dispose d'une Carte Communale qui délimite les secteurs constructibles (C) et non constructibles (NC). Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Quels risques naturels à Cuzieu ?

Cuzieu est exposée à 3 risques : inondation, par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, séisme. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Cuzieu ?

Dans une commune comme Cuzieu, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité. Par ailleurs, la couverture fibre FTTH atteint 100 % des locaux.

Quelles démarches pour construire à Cuzieu ?

Pour construire à Cuzieu, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. 33 autorisations d'urbanisme ont été délivrées sur la commune. Dans le Ain, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

Vous avez lu les règles — passez à l'action

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