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PLU de Coisevaux (70)

Zonage, règles de constructibilité et contraintes d'urbanisme à Coisevaux. Découvrez ce que le PLU autorise sur votre terrain.

Analyser une adresse à Coisevaux
Population

298

Département

Haute-Saône (70)

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Rang départemental

183e / 536 communes

Document d'urbanisme

Non renseigné

Fichiers règlement

Non disponible

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Être notifié en cas de changement du PLU

Recevez une alerte si le PLU de Coisevaux est modifié ou révisé. Les révisions de PLU peuvent impacter les règles de constructibilité de votre terrain.

Urbanisme à Coisevaux

Coisevaux est une commune rurale de 298 habitants dans le Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté), dotée d'un document d'urbanisme. La commune est exposée à 2 risques identifiés en zone sismique 3, notamment séisme, transport de marchandises dangereuses.

Particularités du PLU

Le document d'urbanisme de Coisevaux dans le Haute-Saône concentre les possibilités de construction autour du tissu bâti existant et protège les espaces agricoles et naturels.

Terrain constructible à Coisevaux

La constructibilité d'un terrain à Coisevaux dépend principalement de sa position par rapport au bourg existant. Les zones U autour du centre sont constructibles sous conditions (hauteur, emprise, raccordements). Les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont très restrictives. La zone sismique 3 impose des normes parasismiques pour les constructions neuves. Analysez votre adresse sur Parcello pour connaître les règles exactes de votre parcelle.

Zonage et règles du PLU de Coisevaux

Le territoire de Coisevauxest découpé en zones d'urbanisme qui définissent les règles de construction applicables à chaque parcelle.

Risques naturels et technologiques

Risques identifiés à Coisevaux par Georisques.

SéismeTransport de marchandises dangereuses
Zone sismique

3Modéré

Potentiel radon

Classe 3 Élevé

Source : Georisques (georisques.gouv.fr)

Marché immobilier à Coisevaux

Transactions enregistrées en 2025 (DVF).

Nombre de ventes

6

Source : DVF — Demandes de Valeurs Foncières (data.gouv.fr)

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Questions fréquentes sur le PLU de Coisevaux

Où consulter le PLU de Coisevaux ?

Le document d'urbanisme applicable à Coisevaux est consultable en mairie ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr). Parcello extrait automatiquement les données à partir de votre adresse.

Mon terrain est-il constructible à Coisevaux ?

Dans une commune comme Coisevaux, les possibilités de construction sont concentrées dans le bourg ou ses abords immédiats. La commune est exposée à 2 risques identifiés (séisme, transport de marchandises dangereuses), ce qui peut impacter les règles de construction. La viabilisation du terrain (accès, eau, assainissement) est un critère déterminant. Vérifiez votre parcelle sur Parcello.

Comment connaître la zone PLU de mon terrain à Coisevaux ?

Entrez votre adresse sur Parcello pour identifier automatiquement la zone PLU de votre parcelle à Coisevaux. Vous obtiendrez la zone (U, AU, A ou N), les règles de constructibilité (emprise au sol, hauteur, reculs) et les contraintes applicables en 30 secondes.

Combien coûte une étude de constructibilité à Coisevaux ?

Avec Parcello, vos 3 premières analyses sont gratuites. Traditionnellement, une étude de faisabilité par un architecte coûte entre 1 500 € et 5 000 € et prend plusieurs semaines.

Coisevaux dispose-t-elle d'un PLU ou est-elle au RNU ?

Les communes comme Coisevaux peuvent être couvertes par un PLU, PLUi, carte communale ou le RNU. Vérifiez sur Parcello quel document est en vigueur.

Quels risques naturels à Coisevaux ?

Coisevaux est exposée à 2 risques : séisme, transport de marchandises dangereuses. La viabilisation et les risques impactent directement la constructibilité.

Comment fonctionne l'assainissement à Coisevaux ?

Dans une commune comme Coisevaux, de nombreuses parcelles ne sont pas raccordées au réseau d'assainissement collectif. L'assainissement individuel (fosse septique, filtre compact, micro-station) est alors requis. Ce critère impacte directement la constructibilité.

Quelles démarches pour construire à Coisevaux ?

Pour construire à Coisevaux, vérifiez le zonage et les règles applicables à votre parcelle. Demandez un certificat d'urbanisme informatif en mairie (gratuit, 1 mois). Déposez ensuite une déclaration préalable ou un permis de construire. Dans le Haute-Saône, le délai d'instruction est de 2 à 3 mois.

Communes voisines de Coisevaux

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Que pouvez-vous construire à Coisevaux ?

Le PLU fixe les règles. Parcello les interprète pour vous. Surface constructible, hauteur maximale, contraintes et potentiel — en 30 secondes.

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